Céline CHAV | Sophrologue certifiée RNCP

Conditions Générales de vente

Sophrologie générale et sophrologie appliquée à la neuro-atypie

Accompagnement des adultes, enfants et adolescents

Préambule :

Vous offrir une prestation rigoureuse, éthique et professionnelle est pour moi une priorité. C’est la raison pour laquelle j’ai établi les présentes conditions générales de vente pour encadrer nos relations contractuelles et définir nos engagements réciproques.

Objet :

Les conditions générales de vente ont pour objet de définir le cadre de vos relations contractuelles avec Céline CHAV, Sophrologue certifiée RNCP, exerçant sous forme d’EI, siégeant 33 sentier du parc 91290 LA NORVILLE, dont le numéro de SIRET est le 501 279 541 00020.

Ces conditions générales s’appliquent à toute prestation de sophrologie réalisée par Céline CHAV quelle qu’en soit la forme et les modalités d’exécution.

L’acquisition d’une prestation de service auprès de Céline CHAV implique, de votre part, une acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de ventes.

Vous reconnaissez expressément que ces conditions générales de vente ont été portées à votre connaissance, au plus tard, dans l’email de confirmation de prise de rendez-vous, pour les particuliers, et à réception de l’offre de prestation de services détaillée, pour les personnes morales.

Les présentes conditions générales de ventes prévalent sur toutes autres conditions, générales ou particulières, non expressément agréées par Céline CHAV.

PARTIE 1 – LES PRESTATIONS PROPOSEES AUX PARTICULIERS

Article 1 : Les prestations proposées :

Les prestations proposées sont décrites sur le site Internet de Céline CHAV, https://www.celinechav.fr, et rappelées lors du premier rendez-vous.

Un accompagnement sophrologique est composé d’une séance d’anamnèse puis de séances de suivis, dont le nombre varie en fonction de l’objectif poursuivi et des besoins du client.

La séance d’anamnèse dure environ 1h30 et a pour but de :

  • déterminer l’objectif de l’accompagnement,
  • faire un tour d’horizon des difficultés rencontrées par le client, en lien avec l’objectif visé,
  • identifier les besoins prioritaires et les ressources clés du client pour atteindre l’objectif poursuivi,
  • définir ses critères de réussite,
  • expliquer le déroulement d’un programme d’accompagnement sophrologique,
  • énoncer les engagements réciproques du sophrologue et de son client pendant la durée de l’accompagnement sophrologique
  • découvrir la sophrologie à travers la pratique de quelques exercices,
  • donner au client un temps d’expression sur ses ressentis pendant la pratique desdits exercices.

Les séances de suivi durent environ 1 heure et s’articulent autour :

Chaque séance constitue une prestation de sophrologie vendue à l’unité. Le client est donc libre de poursuivre ou de stopper son accompagnement sophrologique à tout moment, s’il le désire.

Article 2 – Les modalités d’exécution des prestations :

  • Les séances individuelles :

Les séances individuelles sont proposées dans la limite des créneaux disponibles.

Elles peuvent se dérouler soit :

  • en face-à-face au cabinet situé 5 rue du Général Leclerc 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE,
  • en face-à-face à domicile, dans la limite de 10 Km autour du Cabinet (sous réserve d’acceptation de votre sophrologue),
  • en téléconsultation.
  • Les séances collectives ou ateliers :

Des séances de sophrologie peuvent également être proposées en groupe à l’occasion d’ateliers ou d’événements spécifiques qui feront l’objet d’une communication particulière et détaillée.

La participation à ces ateliers ou événements se fera sur inscription.

Les modalités pratiques et financières de ces prestations seront définies dans les conditions particulières de vente, qui seront communiquées ouvertement en amont de l’événement dans le cadre du plan de communication spécialement conçu et mis en place autour de ces ateliers ou événements.

Article 3 – Les modalités de prise de rendez-vous et d’annulation  :

  • Les modalités de prise de rendez-vous :

Vous pouvez :

ou

  • demander un rendez-vous par téléphone au 07.54 .57.87.67 ou par email celinechav.sophrologue@gmail.com

Dans tous les cas, la prise de rendez-vous est validée via la plateforme https://rdv.itiaki.com/celinechav-sophrologue.

Aussitôt le rendez-vous saisi, par vous-même ou par Céline CHAV, vous recevrez un mail de confirmation de rendez-vous précisant la date, l’heure et le lieu de rendez-vous. Dans le cas d’un rendez-vous en téléconsultation, le mail de confirmation comportera le lien de téléconsultation.

  • Les modalités d’annulation de rendez-vous :

Tout rendez-vous est annulable sans frais ni pénalité sous réserve de respecter un délai de préavis de 24 h avant l’heure de la séance. A noter qu’un message de rappel vous sera adressé 48h avant votre rendez-vous.

Les annulations peuvent être faites selon les mêmes formes que la prise de rendez-vous, c’est-à-dire via la plateforme : https://rdv.itiaki.com/celinechav-sophrologue, via le site  Internet : https://www.celinechav.fr, par téléphone : 07.54 .57.87.67 ou par email : celinechav.sophrologue@gmail.com.

A noter que tout rendez-vous non décommandé 24h avant le début de la séance pourra être facturé par Céline CHAV à titre de dédommagement.

Article 4 – Les tarifs :

Le prix des prestations proposées par Céline CHAV sont affichés au Cabinet et indiqués sur la plateforme de prise de rendez-vous en ligne https://rdv.itiaki.com/celinechav-sophrologue ainsi que sur le site Internet de votre Sophrologue https://www.celinechav.fr.

Céline CHAV se réserve la possibilité de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que le tarif applicable à la prestation exécutée est celui affiché au cabinet et reproduit sur la plateforme de prise de rendez-vous en ligne ainsi que sur le site Internet, au jour de la séance.

Les tarifs indiqués ne sont, actuellement, pas soumis à la TVA conformément aux dispositions de l’article 393B du Code Général des Impôts.

Article 5 – Exigibilité du paiement & modalités de règlement :

  • Exigibilité du paiement :

Le paiement est exigible immédiatement à la date d’exécution de la prestation. Chaque séance donne lieu à l’édition d’une facture numérotée, prouvant la transaction conclue entre le client et Céline CHAV. Enfin, un exemplaire de cette facture vous sera adressé par email, sur simple demande.

  • Modalités de règlement:

Pour les séances au cabinet et à domicile : le règlement pourra être effectué en espèces ou par chèque bancaire libellé à l’ordre de Céline CHAV, à la fin de chaque séance.

Pour les téléconsultations, une demande de paiement en ligne par carte bancaire vous sera adressée par email avant chaque séance. Ce règlement sera effectué de façon sécurisé par l’intermédiaire de la société Stripe. Le paiement en ligne devra être effectué, au plus tard, au début de chaque séance en téléconsultation. Dans le cas contraire, Céline CHAV se réservera le droit de refuser d’exécuter la prestation convenue.

La société Stripe assure l’entière responsabilité de la sécurité du système de paiement en ligne qu’elle propose à ses usagers. Aucune responsabilité ne saurait être imputée à Céline CHAV pour tout dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation d’une page de paiement en ligne sécurisée par la société Stripe.

Toute séance de sophrologie commencée est due dans sa totalité.

PARTIE 2 – LES PRESTATIONS PROPOSEES AUX PERSONNES MORALES

Article 1 – Les prestations proposées aux personnes morales :

Toute personne morale (entreprise/ association/ établissement scolaire/ établissement de santé/…) peut décider de proposer des séances de sophrologie à ses salariés, adhérents ou usagers.

L’objet, les modalités pratiques et le tarif des prestations proposées aux personnes morales sont alors définis à l’issue d’un rendez-vous de cadrage, dont l’objectif est de :

  • déterminer l’objectif de l’accompagnement envisagé,
  • faire un tour d’horizon des difficultés rencontrées par les bénéficiaires de l’accompagnement envisagé (en lien avec l’objectif visé),
  • identifier leurs besoins prioritaires et leurs ressources communes pour atteindre cet objectif,
  • définir les critères de réussite de l’accompagnement envisagé.

Toute demande de rendez-vous de cadrage peut être formulée par téléphone au 07.54 .57.87.67 ou par email celinechav.sophrologue@gmail.com.

L’ensemble des éléments évoqués au cours de cette réunion de cadrage seront ensuite énoncés dans une offre de prestation de services détaillée, à laquelle seront jointes les présentes Conditions Générales de Ventes.

Le devis signé vaudra bon de commande et acceptation sans restriction ni réserve des Conditions Générales de Ventes.

Les séances de sophrologie seront ensuite proposées aux employés, usagers ou adhérents de la personne morale selon les modalités convenues.

Chaque séance collective s’articulera ensuite autour :

  • d’un temps d’accueil et d’échange préalable à la séance,
  • d’un exposé du programme de la séance (objectif du jour),
  • de la pratique des exercices de sophrologie,
  • d’un temps d’échange sur les ressentis.

Article 2 – Modalités de règlement des prestations proposées aux personnes morales :

Les prestations validées par les personnes morales au bénéfice de leurs employés, usagers ou adhérents feront l’objet d’une première facturation, à hauteur de 50% du prix convenu, à réception du devis signé.

Le solde du prix sera facturé à l’issue de la  dernière séance réalisée dans le cadre de l’accompagnement collectif commandé par la personne morale.

Sauf accord contraire spécialement convenu entre les parties, le règlement de chaque facture émise est immédiatement exigible.

Ce règlement peut être effectué par chèque libellé à l’ordre de Céline CHAV ou par virement bancaire.

PARTIE 3 – RESPONSABILITÉ – ASSURANCE – TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES – DÉONTOLOGIE

Article 1 – Responsabilité :

Céline CHAV n’est ni médecin, ni psychothérapeute. Elle n’est pas habilitée à poser un diagnostic et n’interfère en aucun cas dans les suivis et traitements médicaux en cours. La sophrologie ne se substitue, en aucun cas, à un avis et un suivi médical.

Dans le cadre de l’accompagnement sophrologique qu’elle propose, Céline CHAV répond d’une obligation de moyens. Cela signifie qu’elle ne garantit pas l’atteinte de l’objectif défini au cours de la séance d’anamnèse ou du rendez-vous de cadrage mais qu’elle s’engage à mettre en œuvre tous les moyens, dont elle dispose pour exécuter ses prestations dans les règles de l’art.

Au cours des séances de sophrologie, des exercices de relaxation dynamiques seront proposés au client pour lui permettre d‘atteindre progressivement son objectif. Il relève de la responsabilité du client de signaler à Céline CHAV toute contre-indication médicale ou gêne physique à la pratique de l’exercice proposé. Il garantit Céline CHAV contre tout recours à ce titre.

Article 2 – Assurance :

L’activité de Céline CHAV est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès d’AXA France IARD SA, 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE Cedex (RCS Nanterre -722 057 460).

Article 3 – Traitement des données personnelles :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), voici les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données.

Dans le cadre de son activité, Céline CHAV utilise un logiciel de gestion, appelé iTiaki, qui facilite la prise de rendez-vous, le suivi des dossiers et la facturation des séances.

Les informations recueillies pendant votre séance font l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique. Ces données sont stockées en France chez un hébergeur certifié pour les données de santé. Ces données incluent les nom, prénom, téléphone, adresse email, ainsi que des informations administratives et sur votre état de santé.  Cette collecte n’a pas d’autre fin que de permettre à Céline CHAV d’assurer votre suivi.

Vos données sont conservées pour une durée maximale de 2 ans à compter de la date de votre dernière séance.

Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression, vous pouvez contacter : celinechav.sophrologue@gmail.com.

Article 4 – Déontologie :

Céline CHAV est membre de la Chambre Syndicale de la Sophrologie et adhère à ce titre à la Charte de déontologie accessible à l’adresse Internet suivante : Code de déontologie des sophrologues – Chambre Syndicale (chambre-syndicale-sophrologie.fr).

PARTIE 4 – DIVERS

Article 1 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours de l’accompagnement sophrologique constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle. Le client s’interdit donc de copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents sans l’accord préalable et écrit de Céline CHAV. Ils ne peuvent, en aucun cas, être revendus, mis à la disposition du public ou exploité sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

Article 2 – Modification des Conditions Générales de Ventes :

Les conditions générales de ventes peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au jour de la commande.

Version 1_23/11/2023